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Marques déposées par monsieur FAUVERNIER JEAN-JACQUES
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AQUASIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AQUASIS
M. FAUVERNIER JEAN-JACQUES

Numéro de dépôt :
4132494
Date de dépôt :
07/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
07/11/2024
AQUASIS de FAUVERNIER JEAN-JACQUES

Présentation de la marque AQUASIS

Déposée le 7 novembre 2014 par monsieur FAUVERNIER JEAN-JACQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « AQUASIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-48 du 28 novembre 2014.

Le déposant est monsieur FAUVERNIER JEAN-JACQUES domicilié(e) 13 RUE DES VIGNES - 77450 - ESBLY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. FAUVERNIER JEAN-JACQUES domicilié(e) 13 RUE DES VIGNES - 77450 - ESBLY - France.

La marque AQUASIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4132494.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUASIS est expirée depuis le 7 novembre 2024.


M. FAUVERNIER JEAN-JACQUES - 13 RUE DES VIGNES - 77450 - ESBLY - France


M. FAUVERNIER JEAN-JACQUES - 13 RUE DES VIGNES - 77450 - ESBLY - France


Publication - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-48

Enregistrement avec modification - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-17

Inscription le 17 septembre 2015 - Transmission totale de propriété n°654140 - Publication le 16 oct. 2015 au BOPI 2015-09-17

Construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; nettoyage ou entretien de véhicules ; Réalisation, implantation de toutes stations de lavage (construction).

Conception de toutes stations de lavage.